Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAT BOTTE
BISCUITS CURAT-DOP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1695945
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2001
LE CHAT BOTTE de BISCUITS CURAT-DOP

Présentation de la marque LE CHAT BOTTE

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAT BOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS CURAT-DOP domicilié(e) 69, avenue Jean-Jaurès, 33602 PESSAC (GIRONDE) - France.

La marque LE CHAT BOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAT BOTTE est expirée depuis le 23 septembre 2001.

BISCUITS CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes : PLAISANTINES , PERLINE , GALETTE CD , PLAISANTERIES , BADINERIES , PLAISANTINS , MADELINE , FONDINES , MAROTTES , LE CHAT BOTTE


BISCUITS CURAT-DOP, Société anonyme - 69, avenue Jean-Jaurès, 33602 PESSAC (GIRONDE) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Produits de biscuiterie et de pâtisserie